Du X médiéval à la signature électronique: Les trois caractéristiques communes à toutes les signatures

Avec l’avènement dans nos vies des solutions de signature électronique, nous sommes appelés à nous questionner sur la signature elle-même, sa symbolique et sa finalité.

Dans un article récent, le magazine Pourlascience.fr énonçait avec justesse : « Aujourd’hui, on redécouvre la signature, on s’étonne devant l’ingéniosité de son mécanisme, devant sa simplicité si efficace et les solutions techniques jusque-là envisagées pour la remplacer ne font qu’accentuer ce sentiment. »

Au-delà de l’aspect purement artistique, qui se manifeste dans son sens le plus commun par la signature d’une œuvre par son auteur, la signature présente un rôle économique et social d’importance.

Effectivement, quand on y pense, elle a permis le développement du commerce et du droit, en fournissant la preuve du consentement d’un individu à contracter une obligation. Toute une avancée!


Le « X » du Moyen-âge

Très tôt dans le développement du commerce, on a cherché une solution simple afin de donner un certain caractère solennel aux engagements pris par des individus. La noblesse et les Cours royales disposaient de diverses solutions, comme l’apposition d’un Sceau, mais la population en général avait développé l’habitude d’inscrire une marque à l’encre, généralement un « X », en guise de consentement. Cette tradition s’est d’ailleurs longtemps poursuivie, et était utilisée il y a quelques années encore par des personnes qui ne savaient pas écrire leur nom.

Par la suite, s’est développée la signature « moderne » qui consiste en l’apposition de notre nom sous une forme stylisée, qui nous est unique et constante.


Les trois caractéristiques d’une signature

En quoi cette simple marque nous procure-t-elle une sécurité sur le plan juridique? Pour faire une histoire courte, c’est que ce geste comporte les trois éléments suivants :

1- Le consentement. Elle permet d’établir que la personne est d’accord avec les termes du document, qu’elle y consent et qu’elle s’estime liée par ceux-ci. Il s’agit simplement d’une convention sociale, quelque chose d’universellement reconnu;

2- L’authentification. Elle permet de relier la personne au document, c’est-à-dire qu’une analyse de la marque laissée au crayon peut permettre d’établir, par comparaison, que le consentement provient bel et bien de telle personne;

3- L’intégrité. Elle permet d’établir que le document n’a pas été altéré depuis que la signature y a été apposée. C’est notamment pourquoi on signe avec de l’encre indélébile.

Fait à noter, la signature, telle que nous la connaissons, ne permet pas de valider l’identité du signataire. En d’autres termes, rien ne garantit que la personne qui signe est bien celle qu’elle prétend être. D’autres mécanismes peuvent alors être mise en place pour vérifier cet élément au besoin, comme la vérification des pièces d’identité ou par témoignage. Généralement, le cosignataire peut attester lui-même du fait qu’il connait la personne.


La signature électronique

Lorsqu’est venu le temps de signer un document technologique, sur support numérique, ce qui devait être une opération simple s’est transformée en véritable nœud gordien… Surprenant! Comment s’assurer qu’une signature « virtuelle » présente les trois mêmes caractéristiques que celles énoncées précédemment?

Cela s’est avéré si difficile, que l’on préfère encore, dans une large mesure, imprimer un document, le signer et le numériser. En d’autres termes, on transforme momentanément un document technologique en document physique pour résoudre le problème!

Malheureusement, la solution est de piètre qualité, puisqu’aucun document original et authentique n’est ainsi produit, ce qui présente des difficultés légales évidentes.

Sur le plan technologique, nous sommes maintenant arrivés à des solutions fiables, mais il aura fallu attendre que le monde juridique s’adapte à ces nouvelles réalités, et qu’il reconnaisse la validité des signatures électroniques…

Aujourd’hui, heureusement, un service comme Signsquid permet de signer valablement tout document sans nécessiter de recourir à du papier ou à un « scanner », et en permettant, en plus, de valider l’identité du signataire.

La signature traditionnelle subira-t-elle ultimement le même sort que notre fameux « X »?

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